Le titre de la chanson polémique: «Mon Zouglou et non Izé Izé’’, (le refrain de la chanson) fait toute l’actualité culturelle en ce moment en Côte d’Ivoire. Alors que les mélomanes sont en attente d’un titre ou tube des vacances comme à l’accoutumé, qu’ils sont servis au rythme d’une crise et concept ventrale Izé Izé concernant un groupe zouglou à Abidjan. Le danseur recruté parce qu’il est particulier par ce groupe est devenu le leader du groupe. Une histoire 100 façon! Mais avec une solution…

Le lead vocal du ‘‘groupe San Façon’’ explique sa détresse: «Depuis quelque temps, il faut dire que Micou Izé Izé qui est avant tout notre danseur, a décidé de faire la Star. Comme c’est lui effectivement le concepteur-créateur de la danse Izé Izé et comme aussi, c’est lui que les gens identifient aujourd’hui à la chanson Izé Izé, il ne fait plus rien avec les artistes du groupe Sans Façon que nous sommes. Nous qui l’avons pourtant engagé depuis Yopugon comme notre danseur », commence-t-il au micro d’une radio ivoirienne.

Il poursuit : «Micou Izé Izé qui demeure avant tout notre danseur, aujourd’hui quand on le sollicite pour des prestations, tenez-vous bien, vous savez comment il nous répond ? Il nous dit de gérer ça avec son manager. Lui qui est notre danseur a aujourd’hui son manager à lui. Et c’est avec son manager on doit traiter désormais avant d’aller prester dans les maquis. On lui a dit, «Micou, toi et nous, est-ce que y a manager entre nous». Et voilà, dans le même groupe on se retrouve avec deux différents managers, celui du danseur et des artistes eux-mêmes, comme si on était en concurrence ».

Et ce n’est pas tout : «Aujourd’hui les gens lui ont monté la tête, c’est lui on voit partout, il s’affiche partout, il fait son buzz, il fait la star. Aujourd’hui Micou Izé Izé tourne le plus dans cette affaire. Quand il est invité quelque part, il va prester sans notre consentement sur notre propre chanson. Une fois on est arrivé dans un maquis à Yop, on voit qu’ils ont fait des banderoles et des affiches partout parce qu’il devait se produire là-bas. Quand il est arrivé dans le maquis, il ne nous a pas salué, nous ses artistes, il est allé s’asseoir dans son coin avec son staff. Je me souviens de cette soirée où Gradel a fait «Travaillement» sur lui de 500.000FCFA.

Je suis allé voir Micou Izé Izé et je lui ai dit : «Tu es en forme à l’heure-là», il ne m’a même pas calculé, même 5F il ne m’a pas donné cette soirée-là. Notre producteur a décidé de lui parler. Nous n’avons pas de problème particulier avec Micou, seulement qu’il nous valorise, nous qui sommes les artistes chanteurs du son qui le fait mousser actuellement. » Pathétique et jurisprudence non !

Mais que disent les faits et la loi Un spécialiste du droit croit savoir un peu plus et il éclaire.

Micoud (le danseur) est Manager d’un maquis à Yopougon. Lorsque son maquis est rempli de clients, il lui vient souvent à l’esprit d’exécuter des pas de danse sur le son ‘‘Mon Zouglou et non Izé Izé’’ du groupe Sans Façon en mettant en évidence son ventre et cela lui vaut quelques tonnerres d’applaudissements régulièrement accompagnés d’un déluge de piécettes et de billets de la part de la clientèle satisfaite. Publiée sur facebook, l’une de ses vidéos devient virale et le buzz qui s’en suit élève Micoud au rang d’attraction nationale tout comme il impose le son Izé Izé (sorti en décembre 2019, dit-on) comme le tube du moment.

On est donc en présence des prestations scéniques d’un ventre providentiel, « porte-bonheur » qui vient se greffer à une chanson et le tout plait aux mélomanes.

Face à cette nouvelle donne médiatique, les Sans Façons intègrent Micoud dans leur promo. Le clip de ‘‘Mon Zouglou’’ est même repris pour qu’il y apparaisse de façon plus importante. Les choses se compliquent lorsqu’un groupe d’intérêt se forme autour de l’économie que commence à générer Micoud. Il a maintenant un Manager et des danseurs qui le suivent dans des spectacles où il est rémunéré pour danser sur le son ‘‘Mon Zouglou et non Izé Izé’’ du groupe Sans Faàon. Dans la foulée, il exige maintenant sa part sur les revenus du groupe. Et vint le jour où la clameur publique qui avait adopté Micoud, commence à s’indigner de l’exploitation abusive d’une chanson dont il n’est pas l’auteur.

Ces faits sont relatifs aux droits d’auteur concernant les œuvres de l’esprit. Ils posent plusieurs questions de droit. Dans ce qui suit, nous nous emploierons à dire que ce que le droit dit. Mais nous ne nous empêcherons pas d’exposer ce qui serait la recommandation du bon sens.

QUE DIT LE DROIT

Un danseur se faisant rémunérer à partir de ses prestations exécutées sur une chanson dont il n’est pas l’auteur est-il redevable des droits d’auteurs vis à vis de l’auteur de ladite chanson ?

Définition préalable: l’œuvre de l’esprit est une création originale prenant corps dans une forme. Il ressort de l’article 544 du code civil que le droit de propriété est le droit le plus absolu. Il confère au propriétaire d’un bien une triple prérogative: le droit d’user (l’usus), le droit de jouir du bien (le fructus) et le droit de disposer du bien (l’abusus).

Dans le domaine des œuvres musicales, le code de la propriété intellectuelle reformule ce principe en son article L. 111-1 qui pose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporel exclusif et opposable à tous« . Ainsi, Micoud n’a pas le droit d’exploiter la chanson des Sans Façon sans leur autorisation. Le faire, ce serait se rendre coupable d’une violation des deux articles précités qui peut mettre à sa charge une obligation de payer des dommages et intérêts, voire leurs droits d’auteurs.

La danse de Micoud en elle-même ne constitue-t-elle pas une création qui le rendrait lui aussi éligible à la protection des droits d’auteurs ?

L’article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle protège « les droits d’auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination ». L’œuvre peut donc être écrite, orale ou visuelle. C’est dans cette dernière catégorie (œuvre visuelle) que la danse ventrale de Micoud semble se loger dans la mesure où c’est une chorégraphie et qu’en tant que telle, correspond aux œuvres qui se manifestent par des créations de formes sensibles à la vue ».

On serait donc en présence de deux créations qui se regardent: la chanson ‘‘Mon Zoulou et la dance Izé Izé’’, création musicale agréable à l’ouïe et la danse ventrale de Micoud création chorégraphique agréable à la vue.

Conseils du juriste

Le ventre de Micoud peut-il conserver sa valeur marchande en dehors du son ‘‘Mon Zouglou et non Izé Izé’’? Le son peut-il conserver la même audience auprès du public sans le ventre de Micoud izé izé? En fait, par la force des réseaux sociaux, la chanson ‘‘Mon Zouglou’’ des Sans façon et la danse ventrale de Micoud ‘’Izé Izé’’ sont devenus artistiquement un tout indivisible. Un arrangement contractuel entre les deux parties s’impose cordialement. Pour une bonne promotion de la chanson‘ ‘Mon Zoulou’’ avec Micoud et la promotion du ventre Izé Izé de Micoud. Ce sont là les conseils éclairé du juriste.

GRACE OZHYLY

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