Côte d’Ivoire-une belle histoire autour du Groupe Paul Langevin à Marcory Zone 4c-Un Labyrinthe juridique (1)

 

Paul Langevin-Dans  le  labyrinthe du couple DALQUIER avec  un film inédit de justice historique à Abidjan avec  une tentative  d’expropriation de KOUDOU DAGO (1)

Paul Langevin vous avez dit! Cette action inédite fera date dans l’histoire du triomphe de la Justice en  Côte d’Ivoire. Koudou Dago, opérateur économique ivoirien, né en 1947 à Tagolilié à Lakota, est devant les tribunaux ivoiriens depuis 2011. Il est face au couple de français Dalquier Maurice, né en 1943 à Marseille-France et Mme Oudart épouse Dalquier, née en 1942 à Alger de nationalité française. De multiples procédures, toutes remportées par Koudou Dago dans un litige d’expropriation de son terrain sis à Abidjan Marcory en zone 4c qui l’oppose aux français. Une incroyable  histoire entre propriétaire et locataire qui commence en 1999 pour ne plus s’arrêter, même en  2023.

Voici l’histoire incroyable d’un bien qu’un locataire veut arracher à son propriétaire devant un Etat totalement impuissant. Et pour cause. L’adversaire en face représente une puissance nucléaire ! La couleur et la mélodie du nom sont-elles indicatives de la sentence ? Tout pourrait porter à le penser et même à le croire. Recourir cette incroyable histoire d’expropriation extraordinaire d’un bien régulièrement acquis des mains de l’Etat ivoirien, qui vers la fin devient victime de son administration, est  un devoir citoyen. Ah, l’administration ivoirienne ! Un drame ?

 

Revivez et suivez l’ACTE 1 de cette Incroyable histoire d’expropriation de 2011 à 2023.

De 2011, par des subtilités juridico diplomatiques sorties des coffres et autres placards inimaginables, le procès KOUDOU DAGO contre le couple de français DALQUIER, pour faire valoir ses droits sur son terrain ira de rebondissements en rebondissements pour conduire en 2023, finalement dans les locaux du Conseil d’Etat. Les Sages de cette Haute Cour Administrative de l’Etat ivoirien constateront qu’aucun Tribunal classique en Côte d’Ivoire n’a réussi à sortir de l’étreint, car il convient de le dire clairement, le dossier croule sous le poids de l’étreint des relations politico-diplomatiques entre Abidjan et Paris, empiétant durement sur des actes de commerces entre deux individus. Mais quels individus ?

Vous l’aurez tout de suite compris. Koudou Dago contre Maurice Dalquier ! Tout est là. Sinon, cette banale affaire entre deux hommes d’affaires aurait déjà trouvé un épilogue devant les compétentes juridictions ivoiriennes à tous les niveaux et à toutes les étapes. LE DEBAT IVOIRIEN (LDI) vous guidera pas à pas et ce, par séquences au cœur du labyrinthe juridique autour de cette affaire qui a fait couler beaucoup d’encre au point d’en recherche encore, aujourd’hui. Une affaire qui en dit certainement long sur la nature des relations d’Etat, entre Abidjan et Paris.

Nous sommes ici au cœur d’une terrible bataille juridique alors que voilà déjà neuf ans que Koudou Dago serait en possession de sa propriété, toujours aux mains du couple de français, DALQUIER. Un message clair aux investisseurs et autres propriétaires de biens, face à des locataires d’une nature. LDI vous fera revivre en plusieurs parutions, cette affaire d’expropriation de terrain qui n’est pas encore finie, mais qui a bien commencée en 2011, une année historique pour la Côte d’Ivoire. Première partie ou Acte 1. LE DEBAT IVOIRIEN vous conduit dans le labyrinthe de cette affaire devenue une affaire d’Etat !

 

Sur quel ordre veut-on exproprier Koudou Dago au profit du couple de Français Dalquier ?

Mercredi 4 avril 2018 à la police économique du Plateau Abidjan. KOUDOU Dago sur injonction alors de l’ex-ambassadeur de France à Abidjan GILLES HUBERSON est convoqué. Une accoutumance pour lui, car est devant les tribunaux ivoiriens depuis des années, face à M. Dalquier Maurice, et Mme Oudart épouse Dalquier, ses locataires. KOUDOU DAGO est donc dans une bataille juridique face à ce couple, et c’est en ce moment que le super justicier d’ambassadeur de France entrait en scène.

Alors que, ce qui oppose les deux opérateurs économiques est très simple. Il y a aujourd’hui 24 ans, Koudou Dago et les époux Dalquier concluaient un très bel accord autour d’un projet de construction d’une école sur la propriété appartenant à l’ivoirien, par le couple de Français. Koudou Dago a lui aussi un projet d’école sur sa propre propriété. Il y a bâti ses bureaux et autres magasins. Donc il occupe déjà son terrain. Étant occupé à bâtir une unité industrielle pour tout autre chose du côté de Yopougon (une commune d’Abidjan, la plus grande Côte d’Ivoire) sur une autre de ses propriétés qui, faute d’être exploitée immédiatement lui sera reprise par l’administration, il cède à la proposition du couple de français.

Il passe un contrat de bail à l’effet d’exploiter sa propriété pour la réalisation du même projet : une école. Propriété sur laquelle Koudou a nous insistons a déjà bâtit ses bureaux en attendant d’y bâtir son école. Tout est beau et tout est doux dans le meilleur des mondes au moment où les deux parties concluent ceci : «Aménagementstransformations», au paragraphe 6 de l’acte notarié en date de décembre 1999 comportant bail commercial entre Koudou Dago et les époux DALQUIER: «Tous aménagements, embellissements, améliorations ou constructions nouvelles, meubles fixés aux murs, sols ou plafonds appartiendront de plein droit au bailleur en fin de bail sans aucune indemnité.

Il convient de noter que le bailleur et le preneur se sont mis d’accord pour que ce dernier construise une école de neuf (9) classes à la condition que les plans de ferraillage et de béton soient à l’appréciation du bailleur. Les locaux construits par le preneur reviendront au bailleur à la fin du bail, décembre 2011». Voici ce que les deux parties ont conclu.

Le bailleur n’est autre que KOUDOU DAGO, et les preneurs ne sont autres que les époux DALQUIER. Les uns comme les autres sont encore vivants. Il ne s’agit aucunement de droit de succession ou guerre entre des héritiers. En décembre 1999 KOUDOU et DALQUIER en toute liberté ont bien signé l’acte. Il est aujourd’hui question de se soumettre à ce qui a été convenu en toute liberté. Or, il est de principe que les conventions légalement formées tiennent lieu de lois à ceux qui les ont faites.

Dès lors, les parties sont encore tenues par cet accord notarié qui a été régulièrement exécuté de sorte que les époux DALQUIER, se voient dans l’obligation de s’y soumettre, après que les onze années bien longues finissant par être dépassées. Depuis donc, 2011 KOUDOU devrait avoir repris ce qui lui revient de droit. Mais que non ! C’est alors que le couple de Français se souvient, qu’il peut procéder autrement devant la justice. Et pourquoi ?

 

Une guerre judiciaire s’ouvre

 

Tout part d’un contrat de bail en 1999. Par acte notarié en date du 2 décembre 1999, monsieur Koudou Dago a consenti aux époux Dalquier un bail commercial d’une durée de onze ans sur son terrain bâti comportant une maison de cinq pièces et un entrepôt de 4m2 situés sur le lot 737 bis de la commune de Marcory-Abidjan Zone 4C pour un loyer mensuel de 1.500.000F CFA à réviser après trois années.

Au terme du bail convenu au 31 décembre 2011, les preneurs, c’est-à-dire les époux Dalquier se prévalant d’un droit au renouvellement, alors que le propriétaire de la propriété entend rentrer en possession de sa propriété, saisissent le juge des référés du tribunal de première instance d’Abidjan à l’effet du renouvellement tacite selon le traité de l’Ohada du bail. Lequel juge par ordonnance N°1187/12 du 13 mars 2012 donne suite à leur desiderata et fixe la durée du nouveau bail à six ans et le loyer mensuel à 4.00.000 FCFA, selon lui en raison des investissements réalisés par les preneurs. Les deux parties font Appel de cette décision.

La Cour d’Appel par un arrêt N°1011/12 du 27 juillet 2012 fixe le loyer mensuel à 5.000.000 FCFA et la durée du nouveau bail à quatre-4-ans à compter du 1er janvier 2012. Mais les époux Dalquier ne veulent pas en rester là, ils forment, le 22 septembre 2012 un premier pourvoi en cassation qui est immédiatement rejeté par la Cour Suprême dans un arrêt N°20/1 du 7 mai 201. Les époux Dalquier, n’abandonnent pas la propriété de Koudou Dago. Ils saisissent la Cour Commune de Justice d’Arbitrage en cassation de l’arrêt de la Cour suprême pour pensent-ils, violation des dispositions de l’article 117 de l’acte uniforme OHADA portant droit commercial général relatif aux conditions de fixation du loyer.

C’est que l’article 117 de l’acte uniforme indique que les preneurs ont le droit du renouvellement de leur bail. Et qu’ils prétendent le bail s’est mué en contrat bail à durée indéterminé. Mais ce que les époux Dalquier ont omis, c’est que l’article 124 de l’acte uniforme OHADA portant droit commercial général dispose : «Dans le cas du bail à durée déterminée, le preneur qui a droit au renouvellement au bail en vertu de l’article 123 peut demander le renouvellement de celui-ci, par signification d’huissier de justice ou notification par tout autre moyen permettant d’établir la réception effective par le destinataire, au plus tard trois mois avant la date d’expiration du bail. Le preneur qui n’a pas formé se demande de renouvellement dans ce délai est déchu du droit au renouvellement du bail».

Il ressort que les époux Dalquier n’ont pas régulièrement sollicité le renouvellement de leur bail suivant l’article 123 de l’acte uniforme suscité. Mieux, ne peuvent soutenir que faute d’écrit leur bail s’est mué en un bail à durée indéterminée. C’est que, les époux Dalquier ont saisi le tribunal sollicitant la condamnation de monsieur Koudou Dago à leur payer au titre d’indemnité d’éviction la somme de 1.837.269.833 FCFA. Mieux, dans des conclusions additionnelles, le 3 janvier 2018 les époux Dalquier soulèvent un nouveau moyen en ce que Koudou Dago ne serait pas propriétaire du terrain sur lequel est bâtie leur école.

 

Ils vont sortir un argument en béton

Les époux Dalquier expliquent qu’ayant obtenu une ordonnance aux fins de compulsoire des services compétents du foncier, les investigations menées ont permis de constater que le lot N°747/Bis, ilot 76 de Marcory zone 4C appartient en réalité au domaine privé de l’Etat de Côte d’Ivoire venant de l’ex-SETU. Les époux Dalquier indiquent que la lettre d‘attribution qui a fondé la signature du bail est également un faux dans la mesure où les enfants MEYERS qui ont cédé le lot n’en ont jamais été véritablement les propriétaires pour n’avoir pas achevé la procédure d’acquisition au moment de la liquidation de la SETU…

Diversion crie le tribunal !

La seule question est de savoir si leur droit au renouvellement au bail suivant l’article 124 de l’acte uniforme OHADA portant droit commercial ne souffre d’aucun acte contraire, donc il n’est question de la propriété du terrain. En l’espèce, le terme du bail en cours étant judiciairement fixé au 31 décembre 2015, le couple Dalquier avait jusqu’au 30 septembre 2015 pour demander par acte extrajudiciaire, le renouvellement de leur bail. Or ils ne l’ont pas fait auprès du bailleur, monsieur Koudou Dago. C’est d’ailleurs lui qui, par courrier en novembre 2015 leur exprimera sa volonté de ne pas poursuivre le contrat de bail au-delà du 31 décembre 2015.

N’ayant pas satisfait aux exigences de l’acte uniforme OHADA qu’ils ont appelé, les époux, sont aujourd’hui invités à réfléchir à la bonne façon de résoudre l’accord conclu en décembre 1999 et qui tient lieu de lois entre eux et Koudou Dago. La Grosse N°30 COM/18 du 02/03/2018 de la Cour d’Appel d’Abidjan dans son Arrêt commercial contradictoire en sa Chambre Présidentielle Commerciale déclare : «Dès lors, cet arrêt de la Cour d’Appel a acquis autorité de la chose jugée irrévocable… » ;

Voici ce que dit l’arrêt de la Cour d’Appel

 «Par ces motifs… Statuant publiquement, contradictoirement, en matière en matière commerciale et en dernier ressort : en la forme ; déclare aussi bien les époux DALQUIER que monsieur KOUDOU DAGO respectivement recevables en leur appel principal et incident ; Constate que les conclusions présentées par les époux DALQUIER, le 3 janvier 2018 ont été déposées hors délai ; En conséquence rejette lesdites conclusions pour forclusion ; Au fond : Déclare l’appel des époux DALQUIER mal fondé ; les déboute de toutes leurs prétentions ; Déclare l’appel incident de KOUDOU DAGO fondé ; annule le jugement N°352/16 rendu le 1er décembre 2016 par le tribunal de commerce d’Abidjan pour avoir statué ultra petita.

Evoquant Dit que les époux DALQUIER sont déchus de leur droit au renouvellement du bail ; ordonne en conséquence leur expulsion tant de leurs personnes, de leurs biens que de tous occupants de leur chef sur le lot N°737 Bis ILOT 76 situé à Marcory Zone 4 C et objet de l’acte notarié du2/12/1999 portant bail commercial entre monsieur KOUDOU DAGO et les époux DALQUIER. Condamne les appelants à payer à monsieur KOUDOU DAGO la somme de 50.000.000F CFA à titre d’indemnité d’occupation pour la période déjà écoulée correspondant aux mois de janvier 2016 à octobre 2016.

Dit que les époux DALQUIER paieront à monsieur KOUDOU DAGO la somme de 5.000.000F CFA tous les mois à titre d’indemnité d’occupation à compter du prononcé de la décision querellée ; Les condamne aux dépens. Ainsi fait, jugé et prononcé publiquement les : jour, mois et an que dessus. En conséquence : le Président de la République de Côte d’Ivoire mande et ordonne à tous les huissiers de justice, à ce requis, de pourvoir à l’exécution du présent arrêt ; Au Procureur général et aux procureurs de la République près les tribunaux de première instance, d’y tenir la main ; à tous Commandants et Officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu’ils seront requis En foi de quoi, la présente Grosse certifiée conforme à la minute a été scellée, signée et délivrée par nous ; Et ont signé Président et le Greffier (Ndlr : monsieur ALY YEO ; Me KROU ADUOBO)…». Affaire jugée !

 

Il était une fois, le justicier d’ambassadeur de France Giles Huberson à Abidjan va entrer en scène

Dans l’attente de l’application de cette directive claire et soutenue par la Grosse N°30 COM/18 du 02/03/2018 de la Cour d’Appel d’Abidjan dans son Arrêt commercial contradictoire en sa Chambre Présidentielle Commerciale rendu au nom du peuple de Côte d’Ivoire, dans l’affaire M. Dalquier Maurice, Mme Oudart épouse Dalquier Chantal Juliette Paule contre Koudou Dago ; le bimensuel d’investigation La Lettre du Continent va révéler ‘‘le jugement’’ du gouvernement ivoirien.

«L’ambassadeur Gilles Huberson règle le contentieux entre le groupe scolaire Paul Langevin et Koudou Dago» titrait LLC C’est que le bimensuel peut écrire le 28 mars 2018.Lisez ! ‘‘Le litige opposant Koudou Dago aux français Maurice Dalquier et Chantal Dalquier, directeurs du Groupe Scolaire Paul Langevin à Abidjan connait un soudain rebondissement. Le 2 mars, la Cour d’Appel d’Abidjan-Plateau a reconnu l’homme d’affaires ivoirien dans ses droits.

Depuis plusieurs mois, le couple de Français réunis au sein d’une SARL attaque le busnessman devant les tribunaux pour contester sa qualité de propriétaire de terrain sur lequel leur établissement est situé. Ils s’opposent également à une augmentation du loyer mensuel de 5 à 20 millions F CFA (7.000 à 30.000 €) qui leur a été notifié. Pour sa défense, Koudou Dago a déjà produit plusieurs documents administratifs attestant de sa qualité de bailleur. La partie adverse les a toujours contestés. Le procès en appel a rejeté la demande des époux DALQUIER pour avoir rendu leurs conclusions hors délai. Le président de la Cour d’Appel, Aly Yéo a par ailleurs exigé leur expropriation du site tout en les déclarant déchus de leur droit au renouvellement du bail.

Cette décision a toutefois été bloquée à la suite de l’intense activisme de l’ambassadeur de France ne Côte d’Ivoire, Gilles Huberson. Le 3 mars 2018, le diplomate a profité d’un entretien avec Alassane Ouattara pour évoquer l’arrêt rendu la veille. Deux jours plus tard, il a rencontré le ministre de la justice, Sansan Kambilé. Il a également sensibilisé le ministre de l’Education nationale Kandia Camara, sur le signal négatif que renverrait la fermeture d’un établissement scolaire à la suite d’une décision de justice.

Selon nos sources révèle toujours LLC, la procédure d’expulsion du couple Dalquier a d’ores et déjà été gelée sur ordre du directeur général de la police nationale, le général Youssouf Kouyaté. La procureure générale de la Cour Suprême Colette Bajo devrait rapidement être saisie afin de suspendre l’arrêt de la Cour d’Appel. Enfin, l’Etat ivoirien envisage de déclarer le Groupe scolaire Paul Langevin d’utilité publique et dédommager koudou Dago ». Rideau ? L’ivoirien Koudou Dago n’en croit pas ses yeux et à ses oreilles :

«Prendre ce qui est mien, ce qui m’appartient pour le déclarer d’utilité publique simplement pour faire plaisir à un français sur injonction de l’ambassadeur de France. Non ! Je refuse cette expropriation. C’est mon domaine, c’est ma propriété. Non !», Soupire-t-il. Au top de la survenance des fait, c’est la ministre de l’Éducation d’alors Dame Kandia Kamara, membre du gouvernement de l’ex-Premier ministre Amadou Gon qui a reçu le dossier sur sa table avec une voie à suivre, bien indiquée par les soins de sa Direction Technique certainement chargée des questions litigieuses au ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement technique et de la formation professionnelle.

Au terme de son étude de fond approfondie à l’issue de son enquête fouillée, ladite direction a simplement déclaré depuis, le 23 novembre 2017: «Sauf meilleur avis de votre part, vous n’aurez madame le ministre, aucune peine à prononcer la fermeture de l’Ecole Paul Langevin à compter de juillet 2018 quel que soit la forme sociale sous laquelle, elle est exploitée».  A SUIVRE ACTE 2 : LES CONFIDENCES DE KANDIA CAMARA ET REVELATIONS. SUITE DANS LE PROCHAINE PUBLICATION

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HERVE MAKRE