Le titre de la chanson polémique: «Mon Zouglou et non Izé Izé’’, (le refrain de la chanson) fait toute l’actualité culturelle en ce moment en Côte d’Ivoire. Alors que les mélomanes sont en attente d’un titre ou tube des vacances comme à l’accoutumé, qu’ils sont servis au rythme d’une crise et concept ventrale Izé Izé concernant un groupe zouglou à Abidjan. Le danseur recruté parce qu’il est particulier par ce groupe est devenu le leader du groupe. Une histoire 100 façon! Mais avec une solution…
Il poursuit : «Micou Izé Izé qui demeure avant tout notre danseur, aujourd’hui quand on le sollicite pour des prestations, tenez-vous bien, vous savez comment il nous répond ? Il nous dit de gérer ça avec son manager. Lui qui est notre danseur a aujourd’hui son manager à lui. Et c’est avec son manager on doit traiter désormais avant d’aller prester dans les maquis. On lui a dit, «Micou, toi et nous, est-ce que y a manager entre nous». Et voilà, dans le même groupe on se retrouve avec deux différents managers, celui du danseur et des artistes eux-mêmes, comme si on était en concurrence ».
Je suis allé voir Micou Izé Izé et je lui ai dit : «Tu es en forme à l’heure-là», il ne m’a même pas calculé, même 5F il ne m’a pas donné cette soirée-là. Notre producteur a décidé de lui parler. Nous n’avons pas de problème particulier avec Micou, seulement qu’il nous valorise, nous qui sommes les artistes chanteurs du son qui le fait mousser actuellement. » Pathétique et jurisprudence non !
Mais que disent les faits et la loi Un spécialiste du droit croit savoir un peu plus et il éclaire.
On est donc en présence des prestations scéniques d’un ventre providentiel, « porte-bonheur » qui vient se greffer à une chanson et le tout plait aux mélomanes.
Face à cette nouvelle donne médiatique, les Sans Façons intègrent Micoud dans leur promo. Le clip de ‘‘Mon Zouglou’’ est même repris pour qu’il y apparaisse de façon plus importante. Les choses se compliquent lorsqu’un groupe d’intérêt se forme autour de l’économie que commence à générer Micoud. Il a maintenant un Manager et des danseurs qui le suivent dans des spectacles où il est rémunéré pour danser sur le son ‘‘Mon Zouglou et non Izé Izé’’ du groupe Sans Faàon. Dans la foulée, il exige maintenant sa part sur les revenus du groupe. Et vint le jour où la clameur publique qui avait adopté Micoud, commence à s’indigner de l’exploitation abusive d’une chanson dont il n’est pas l’auteur.
Ces faits sont relatifs aux droits d’auteur concernant les œuvres de l’esprit. Ils posent plusieurs questions de droit. Dans ce qui suit, nous nous emploierons à dire que ce que le droit dit. Mais nous ne nous empêcherons pas d’exposer ce qui serait la recommandation du bon sens.
QUE DIT LE DROIT
Définition préalable: l’œuvre de l’esprit est une création originale prenant corps dans une forme. Il ressort de l’article 544 du code civil que le droit de propriété est le droit le plus absolu. Il confère au propriétaire d’un bien une triple prérogative: le droit d’user (l’usus), le droit de jouir du bien (le fructus) et le droit de disposer du bien (l’abusus).
Dans le domaine des œuvres musicales, le code de la propriété intellectuelle reformule ce principe en son article L. 111-1 qui pose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporel exclusif et opposable à tous« . Ainsi, Micoud n’a pas le droit d’exploiter la chanson des Sans Façon sans leur autorisation. Le faire, ce serait se rendre coupable d’une violation des deux articles précités qui peut mettre à sa charge une obligation de payer des dommages et intérêts, voire leurs droits d’auteurs.
- La danse de Micoud en elle-même ne constitue-t-elle pas une création qui le rendrait lui aussi éligible à la protection des droits d’auteurs ?
On serait donc en présence de deux créations qui se regardent: la chanson ‘‘Mon Zoulou et la dance Izé Izé’’, création musicale agréable à l’ouïe et la danse ventrale de Micoud création chorégraphique agréable à la vue.
Conseils du juriste
GRACE OZHYLY
